4. Mise à jour du règlement intérieur (novembre 2022) : Modalités de contrôle des apprentissages et des acquis des élèves
I.B – Organisation et suivi des études
Modalités de contrôle des apprentissages et des acquis des élèves
Selon le choix du professeur, une situation d’évaluation peut donner lieu à une note chiffrée ou à une appréciation non chiffrée qui apporte des indications sur le niveau de maîtrise des compétences, compétences et capacités évaluées, précisément associées par le professeur au programme qui a été enseigné. Quelles soient le résultat d’une production orale ou écrite ayant été effectuée dans ou hors la classe, réalisée en temps et conditions contraints ou pas, accomplie à distance ou en présence et à l’occasion de travaux exécutés individuellement ou collectivement, toutes les notes obtenues par un élève à une évaluation organisée par un professeur dans le cadre de son enseignement selon les exigences de la préparation pédagogique qu’il a conçue, sont indiquées dans l’éditeur de notes de l’établissement. Elles constituent le relevé de notes mis à disposition des responsables de l’élève. Dans les disciplines évaluées au contrôle continu du baccalauréat général et technologique, toutes les notes du cycle terminal qui sont affectées d'un coefficient non nul sont certificatives.
Pour permettre au professeur de déterminer si une moyenne trimestrielle ou semestrielle est révélatrice du niveau d’un élève au regard des attendus de la fin de la période concernée, et afin qu’elle puisse faire l’objet de comparaisons et être mise en perspective avec celles des autres élèves de son groupe, pour le baccalauréat général et technologique spécifiquement, le seuil minimum d’évaluations certificatives qui sont prises en compte est défini en conseil d'enseignement et validé en conseil pédagogique. Ce seuil fixé pour chacune des disciplines fait l’objet d’une fiche spécifique, en annexe du règlement intérieur.
Ces dispositions sont complétées par celles constituant le projet local d’évaluation à l’examen du baccalauréat également annexé au règlement intérieur.