Dans chaque établissement public local d'enseignement est institué un conseil pédagogique, présidé par le chef d'établissement, qui réunit au moins un professeur principal de chaque niveau d'enseignement, au moins un professeur par champ disciplinaire, un conseiller principal d'éducation et, le cas échéant, le chef de travaux. Le nombre des professeurs s'ajoutant à ceux prévus par cette disposition est arrêté par le conseil d'administration. Il comprend les membres listés

• LGT →ICI.
• LP →ICI.

Il est admis que chaque membre désigné du conseil pédagogique puisse se faire remplacer par un collègue de la même discipline, en fonction de l'ordre du jour et de l'intérêt et/ou de l'expertise de chacun sur l'ordre du jour annoncé, et que puissent assister à une séance du conseil pédagogique tous les personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation qui souhaitent s'y joindre.